Il est du devoir de chaque employé ayant à travailler sur la route de respecter les règlements du Code de la sécurité routière qui s’appliquent dans toutes provinces canadiennes, mais aussi à chaque état des États-Unis. Les limites de vitesse doivent être respectées en tout temps. L’employé doit respecter les limites de vitesse maximale affichées sur les routes ou les vitesses inscrites au permis spécial de circulation. Dans tous les cas, l’employé respecte la limite de vitesse la plus basse autorisée. Prendre note que la limite de vitesse maxime autorisé avec un véhicule appartenant à Groupe Bellemare est 105 km/h.
Par ailleurs, le port de la ceinture de sécurité est obligatoire en tout temps.
Afin d’éviter qu’un véhicule en mauvais état mécanique prenne la route et dans le but de réduire les risques d’accidents routiers, tous les chauffeurs ont l’obligation de prévoir une vérification mécanique (selon la règlementation) d’un véhicule lourd avant l’utilisation. Groupe Bellemare exige que tous les utilisateurs de véhicules appartenant à l’entreprise (camionnettes et autres) fassent une vérification avant départ. L’entreprise désire éviter, de cette façon, un accident, une mise hors service du véhicule, une amende, une affectation de la cote de Groupe Bellemare et ses compagnies affiliées.
Tout employé dont la validité du permis de conduire découle d’une exigence d’emploi a l’obligation d’aviser par écrit son supérieur immédiat de toute modification, suspension ou révocation de son permis de conduire et ce, dès l’entrée en vigueur de la modification, de la suspension ou de la révocation. Groupe Bellemare et ses compagnies affiliées sont dans l’obligation de faire une vérification annuelle des permis de conduire de tous ses employés pour en vérifier la validation.
L’employé doit obligatoirement, lors d’accident, d’incident ou d’infraction, aviser son responsable sans délai. Si un rapport a été complété par un officier, l’employé doit, dès son retour, remettre à son responsable les coordonnées de l’officier ainsi que tous les autres documents requis.
Que l’employé soit responsable ou non, qu’il y ait dommage ou non, « IL DOIT AVISER SON SUPÉRIEUR IMMÉDIAT EN TOUT TEMPS » Cette mesure s’applique à l’ensemble des employés, sans exception.
Des formulaires de rapport d’accident/incident ou d’infraction sont disponibles dans chacun des emplacements des compagnies affiliées de Groupe Bellemare. Il faut les utiliser et toujours en conserver des copies à bord des véhicules.
À moins d’avoir obtenu l’autorisation écrite d’une personne en autorité, l’utilisation de véhicules de Groupe Bellemare et ses compagnies affiliées pour usage personnel n’est pas permise sous aucune considération.
ANIMAUX
Il est formellement interdit de transporter une espèce du règne animal dans les véhicules des compagnies affiliées au Groupe Bellemare.
PASSAGERS
Les passagers qui ne sont pas des employés de la compagnie sont interdits en tout temps à bord des véhicules. Une exception peut être demandée par écrit à son répartiteur qui se verra dans l’obligation de demander lui-même l’autorisation écrite.
En vertu des lois des différentes provinces canadiennes et états américains, compte tenu du très grand risque de distraction au volant, Groupe Bellemare interdit formellement l’utilisation d’appareils portatifs de communication sans fil (comme les téléphones cellulaires et téléphones intelligents), de divertissement (comme les iPods, ou consoles de jeux, etc.), d’avoir des écouteurs sur les oreilles pour écouter de la musique ainsi que la lecture ou l’envoi des données électroniques (courriels ou messages textes) tout en conduisant un véhicule.
Les interdictions concernent aussi notamment les ordinateurs portatifs, les GPS s’ils sont dans le champ de vision, soit à l’intérieur du rayon des essuie-glaces, du conducteur et sans lien avec la conduite automobile.
Important à noter :
Les appareils en mode mains libres, tels que les écouteurs, les oreillettes Bluetooth et les systèmes de positionnement global GPS, sont toutefois autorisés jusqu’à indication contraire. Groupe Bellemare entend appliquer la politique sur les distractions au volant de manière constante et équitable pour tous les employés et il est prévu que des mesures disciplinaires s’appliquent pour toute infraction à cette politique.
L’employé est tenu de garder les véhicules qu’il conduit en bon état. Il est important de nettoyer complètement l’habitacle des véhicules tous les jours. Lorsque l’employé quitte ses fonctions de conduite pour effectuer une autre tâche, il est essentiel que celui-ci arrête le moteur de son véhicule sauf dans les conditions de température extrême.
Les équipements nécessitant de l’entretien mécanique tel que le graissage, la vérification du niveau des liquides et les inspections visuelles devront se faire quotidiennement.
L’employé ayant connaissance d’un bris, d’une usure ou autre doit le rapporter sans délai en remplissant le rapport conçu à cette fin et en le remettant sans délai à son supérieur immédiat.